Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMARTSTAND
M. Paul Henri ROBERT

Numéro de dépôt :
3937821
Date de dépôt :
31/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
31/07/2022
SMARTSTAND de Paul Henri ROBERT

Présentation de la marque SMARTSTAND

Déposée le 31 juillet 2012 par monsieur Paul Henri ROBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SMARTSTAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-34 du 24 août 2012.

Le déposant est monsieur Paul Henri ROBERT domicilié(e) 23 rue Louis Pasteur - 92100 - Boulogne BillanCourt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Paul Henri ROBERT domicilié(e) 23 rue Louis Pasteur - 92100 - Boulogne BillanCourt - France.

La marque SMARTSTAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3937821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 18 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMARTSTAND est expirée depuis le 31 juillet 2022.

Paul Henri ROBERT a également déposé les autres marques suivantes : I'Panda i'Panda I-Panda i-Panda , I-DICE , i-dice , ZipadStand , I-Square I'Square I Square i-square i'square i square , AUTOGRIP AUTO-GRIP AUTO'GRIP , PHONCRUISER , SPINPADGRIP MINI , SMART DESIGN S&D STARKING - [email protected] , SpinTablet , SMARTGRIPS


M. Paul Henri ROBERT - 23 rue Louis Pasteur - 92100 - Boulogne BillanCourt - France


M. Paul Henri ROBERT - 23 rue Louis Pasteur - 92100 - Boulogne BillanCourt - France


Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Enregistrement sans modification - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.